Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIP CO EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES
M. Henry (Claude)

Numéro de dépôt :
940052
Date de dépôt :
20/02/1976
Lieu de dépôt :
Avignon

Présentation de la marque EQUIP CO EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES

Déposée le 20 février 1976 par monsieur Henry (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avignon), la marque française « EQUIP CO EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henry (Claude domicilié(e) 35, cours Cardinal-Bertrand, Avignon-Montfavet (Vaucluse). - France.

La marque EQUIP CO EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EQUIP CO EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES est expirée depuis le 20 février 1986.

Henry (Claude a également déposé les autres marques suivantes : ORBIS-LS , EGOLING , COMPACT LANGUES , I. SPEAK® , E EGOLING , COMPACT-LANGUES


M. Henry (Claude) - 35, cours Cardinal-Bertrand, Avignon-Montfavet (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Ameublement et matériel de jeux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].